Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par INTERBIO Nouvelle-Aquitaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRITOIRE BIO ENGAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est INTERBIO Nouvelle-Aquitaine domicilié(e) 6 parvis des chartrons - 33075 - Bordeaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERBIO Nouvelle-Aquitaine, Monsieur Philippe Lassalle Saint Jean domicilié(e) 6 Parvis des Chartrons - 33075 - Bordeaux - France.
La marque TERRITOIRE BIO ENGAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE BIO ENGAGE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.
INTERBIO Nouvelle-Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : BIO NOUVELLE-AQUITAINE
INTERBIO Nouvelle-Aquitaine - 6 parvis des chartrons - 33075 - Bordeaux - France
INTERBIO Nouvelle-Aquitaine, Monsieur Philippe Lassalle Saint Jean - 6 Parvis des Chartrons - 33075 - Bordeaux - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Lessives ; savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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